patacrep/tex/license.tex

%Licence Creative Commons
\begin{center} 
  \textbf{\LARGE{Creative Commons\footnote{ Cette création est mise à
        disposition selon le Contrat Attribution-ShareAlike 3.0
        Unported disponible en ligne
        \url{http://creativecommons.org/licenses/by-sa/3.0/} ou par
        courrier postal à Creative Commons, 171 Second Street, Suite
        300, San Francisco, California 94105, USA.} Legal Code} }
\end{center}
\vspace{1cm}

%-------------------------------------------------------------------------------
\begin{lblock}{Vous êtes libres~:}

  \begin{pictonote}{share}
    de reproduire, distribuer et communiquer cette création au
    public~;
  \end{pictonote}

  \begin{pictonote}{remix}
    de modifier cette création~;
  \end{pictonote}

\end{lblock}
%-------------------------------------------------------------------------------
\begin{lblock}{Selon les conditions suivantes~:}
  
  \begin{pictonote}{by}
    \lcondition{Paternité} Vous devez citer le nom de l'auteur
    original de la manière indiquée par l'auteur de l'œuvre ou le
    titulaire des droits qui vous confère cette autorisation (mais pas
    d'une manière qui suggérerait qu'ils vous soutiennent ou
    approuvent votre utilisation de l'œuvre)~;
  \end{pictonote}
  
  \begin{pictonote}{sa}
    \lcondition{Partage des Conditions Initiales à l'Identique} Si
    vous modifiez, transformez ou adaptez cette création, vous n'avez
    le droit de distribuer la création qui en résulte que sous un
    contrat identique a celui-ci~;
  \end{pictonote}
  
\end{lblock}
%-------------------------------------------------------------------------------
\begin{lblock}{Informations complémentaires~:}
  
  \hspace{0.4cm}
  \parbox{15cm}{
    \paragraph{Dérogation --} 
    Chacune des conditions optionnelles peut être levée après
    l'autorisation du titulaire des droits.
       
    \paragraph{Utilisation --} 
    À chaque réutilisation ou distribution de cette création, vous
    devez faire apparaître clairement au public les conditions
    contractuelles de sa mise à disposition.

    \paragraph{Équité --} 
    La licence n'interfère avec aucun des droits ci-dessous~:
    \begin{itemize}
    \item votre bon usage de ce document~;
    \item les droits moraux des auteurs~;
    \item les droits des personnes tierces dont le travail est
      présenté ou utilisé.
    \end{itemize}
  }

  \begin{center}
    \includegraphics[width=4cm]{license}
  \end{center}

\end{lblock}
%-------------------------------------------------------------------------------
\paragraph{Songs \LaTeX~Package}
Ce document est écrit en \LaTeX, d'après le style du projet
Songs\footnote{\url{http://songs.sourceforge.net/}}.

\paragraph{Note des auteurs}
Ces tablatures sont des représentations d'interprétations personnelles
et approximatives de chansons potentiellement protégées par droits
d'auteurs. Ce recueil de chansons n'a absolument aucune vocation
commerciale et joue sur l'autorisation tacite des auteurs et des
ayant-droits, pensant que la publication de ces tablatures représente
une publicité positive à leur égard. Si un auteur ou une société
accréditée pense que ces tablatures sont utilisées d'une manière
susceptible de porter atteinte à ses droits et désire s'opposer à leur
publication, merci de nous contacter à \url{crep@team-on-fire.com}.
%-------------------------------------------------------------------------------
% Fin de la Licence