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3.2 KiB

%Licence Creative Commons
\begin{center} \textbf{\LARGE{Creative Commons\footnote{Creative Commons peut être contacté a \url{http://creativecommons.org/}.} Legal Code}} \end{center}
\vspace{1cm}
\large Vous êtes libres:
\normalsize
\begin{center}
\begin{tabular}{p{1cm} p{12cm}}
\includegraphics[width=1cm]{share} & de reproduire, distribuer et communiquer cette création au public;\\
\includegraphics[width=1cm]{remix} & de modifier cette création;\\
\end{tabular}
\end{center}
\large Selon les conditions suivantes:
\normalsize
\begin{center}
\begin{tabular}{p{1cm} p{12cm}}
\includegraphics[width=1cm]{by} & \textbf{Paternité} - Vous devez citer le nom de l'auteur original
de la manière indiquée par l'auteur de l'œuvre ou le titulaire des
droits qui vous confère cette autorisation (mais pas d'une manière
qui suggérerait qu'ils vous soutiennent ou approuvent votre
utilisation de l'œuvre);\\
\includegraphics[width=1cm]{sa} & \textbf{Partage des Conditions Initiales à l'Identique} - Si vous
modifiez, transformez ou adaptez cette création, vous n'avez le
droit de distribuer la création qui en résulte que sous un contrat
identique a celui-ci;\\
\end{tabular}
\end{center}
\large Informations complémentaires:
\normalsize
\begin{tabular}{p{1cm} p{12cm}}
\\
& \textbf{Dérogation} -
Chacune des conditions optionnelles peut être levée après l'autorisation du titulaire des droits.\\
\\
& \textbf{Équité} - La licence n'interfère avec aucun des droits ci-dessous:\\
& ~~~-~votre bon usage de ce document;\\
& ~~~-~les droits moraux des auteurs;\\
& ~~~-~les droits des personnes tierces dont le travail est présenté ou utilisé;\\
\\
& \textbf{Utilisation} - A chaque réutilisation ou distribution de cette création, vous devez faire apparaître clairement au public les conditions contractuelles de sa mise à disposition.
\end{tabular}
\vspace{0.5cm}
\begin{center}
\includegraphics[width=5cm]{license}
\end{center}
\vspace{0.5cm}
\begin{itemize}
\item Toutes les tablatures sont des représentations d'interprétations
personnelles et approximatives de chansons protégées par droits
d'auteurs. Conformément à l'article L.122-5 du Code de la propriété
intellectuelle, l'utilisation de ces tablatures est strictement
réservé à un usage personnel et pédagogique. Ce recueil de chansons
n'a absolument aucune vocation commerciale et joue sur
l'autorisation tacite des auteurs et des ayant-droits, pensant que
la publication de ces tablatures représente plutôt une publicité
positive à leur égard. Cependant, si un auteur ou une société
accréditée pense que ces tablatures sont utilisées d'une manière
susceptible de porter atteinte à ses droits et désire s'opposer à la
publication de ses tablatures, merci de nous contacter à
\url{crep@team-on-fire.com} et celles-ci seront immédiatement
retirées du site.
\item La plupart des illustrations proviennent de la Tux factory
du site: \url{http://www.crystalxp.net/}.
\item Ce document est écrit en LaTex, d'après le style du projet Songs
disponible à l'adresse: \url{http://songs.sourceforge.net/}
\end{itemize}
% Fin de la Licence