diff --git a/license.tex b/license.tex index 2f9bf85e..a46734e6 100644 --- a/license.tex +++ b/license.tex @@ -45,17 +45,24 @@ Selon les conditions suivantes: \vspace{1cm} \begin{itemize} -\item Ce document utilise le travail d'artistes à des fins non - lucratives. Les auteurs/compositeurs peuvent demander le retrait de - leurs \oe{}uvres sur simple demande à \url{crep@team-on-fire.com}. -\item Merci à tous les utilisateurs de respecter leur travail et d'en - faire une utilisation personnelle. La retranscription des paroles et - des accords a été effectuée bénévolement par des passionnés de - musique. -\item Les illustrations proviennent de la Tux factory du site - \url{http://www.crystalxp.net/}. Ce document est écrit en LaTex, - d'après le style du projet Songs disponible à l'adresse: - \url{http://songs.sourceforge.net/} +\item Toutes les tablatures sont des représentations d'interprétations + personnelles et approximatives de chansons protégées par droits + d'auteurs. Conformément à l'article L.122-5 du Code de la propriété + intellectuelle, l'utilisation de ces tablatures est strictement + réservé à un usage personnel et pédagogique. Ce recueil de chansons + n'a absolument aucune vocation commerciale et joue sur + l'autorisation tacite des auteurs et des ayants droits, pensant que + la publication de ces tablatures représente plutôt une publicité + positive à leur égard. Cependant, si un auteur ou une société + acréditée pense que ces tablatures sont utilisées d'une manière + susceptible de porter atteinte à ses droits et désire s'opposer à la + publication de ses tablatures, merci de nous contacter à + \url{crep@team-on-fire.com} et celles-ci seront immédiatement + retirées du site. +\item Les illustrations proviennent en majeur partie de la Tux factory + du site: \url{http://www.crystalxp.net/}. +\item Ce document est écrit en LaTex, d'après le style du projet Songs + disponible à l'adresse: \url{http://songs.sourceforge.net/} \end{itemize} \vspace{1cm}