patacrep/license.tex

%License Creative Commons
\begin{center} \textbf{Creative Commons Legal Code} \end{center}
Vous êtes libres :
\begin{itemize}
\item de reproduire, distribuer et communiquer cette création au public
\item de modifier cette création
\end{itemize}
\vspace{1cm}
Selon les conditions suivantes :
\begin{itemize}
\item Paternité. Vous devez citer le nom de l’auteur original de la manière indiquée par l’auteur de l’oeuvre ou le titulaire des
   droits qui vous confère cette autorisation (mais pas d’une manière qui suggérerait qu’ils vous soutiennent ou approuvent
   votre utilisation de l’oeuvre). Attribute this work : What does ”Attribute this work” mean ? The page you came from
   contained embedded licensing metadata, including how the creator wishes to be attributed for re-use. You can use the
   HTML here to cite the work. Doing so will also include metadata on your page so that others can find the original work
   as well.
\item Pas d’Utilisation Commerciale. Vous n’avez pas le droit d’utiliser cette création à des fins commerciales.
\item Partage des Conditions Initiales à l’Identique. Si vous modifiez, transformez ou adaptez cette création, vous n’avez le
droit de distribuer la création qui en résulte que sous un contrat identique a celui-ci.
\end{itemize}

\vspace{1cm}
\begin{tabular}{|l|}
\hline
- A chaque réutilisation ou distribution de cette création, vous devez faire\\
apparaître clairement au public les conditions contractuelles de sa mise à\\
disposition.\\
- Chacune de ces conditions peut être levée si vous obtenez l’autorisation du\\
titulaire des droits sur cette oeuvre.\\
- Rien dans ce contrat ne diminue ou ne restreint le droit moral de l’auteur ou\\
des auteurs.\\
\hline
\end{tabular}
\vspace{1cm}

Creative Commons peut être contacté a \url{http://creativecommons.org/}.

Illustrations provenant du site \url{http://tux.crystalxp.net/}.
%\begin{flushright} \includegraphics[width=3cm]{license} \end{flushright}
% Fin de la License