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3.4 KiB

%Licence Creative Commons
15 years ago
\begin{center} \textbf{\LARGE{Creative Commons\footnote{
Cette création est mise à disposition selon le Contrat Attribution-ShareAlike 3.0 Unported disponible en ligne \url{http://creativecommons.org/licenses/by-sa/3.0/} ou par courrier postal à Creative Commons, 171 Second Street, Suite 300, San Francisco, California 94105, USA.} Legal Code}} \end{center}
\vspace{1cm}
\large Vous êtes libres:
\normalsize
\begin{center}
\begin{tabular}{p{1cm} p{12cm}}
\includegraphics[width=1cm]{share} & de reproduire, distribuer et communiquer cette création au public;\\
\includegraphics[width=1cm]{remix} & de modifier cette création;\\
\end{tabular}
\end{center}
\large Selon les conditions suivantes:
\normalsize
\begin{center}
\begin{tabular}{p{1cm} p{12cm}}
15 years ago
\includegraphics[width=1cm]{by} & \textbf{Paternité} -- Vous devez citer le nom de l'auteur original
de la manière indiquée par l'auteur de l'œuvre ou le titulaire des
droits qui vous confère cette autorisation (mais pas d'une manière
qui suggérerait qu'ils vous soutiennent ou approuvent votre
utilisation de l'œuvre);\\
15 years ago
\includegraphics[width=1cm]{sa} & \textbf{Partage des Conditions Initiales à l'Identique} -- Si vous
modifiez, transformez ou adaptez cette création, vous n'avez le
droit de distribuer la création qui en résulte que sous un contrat
identique a celui-ci;\\
\end{tabular}
\end{center}
\large Informations complémentaires:
\normalsize
\begin{tabular}{p{1cm} p{12cm}}
\\
15 years ago
& \textbf{Dérogation} --
Chacune des conditions optionnelles peut être levée après l'autorisation du titulaire des droits.\\
\\
15 years ago
& \textbf{Équité} -- La licence n'interfère avec aucun des droits ci-dessous:\\
& ~~~-~votre bon usage de ce document;\\
& ~~~-~les droits moraux des auteurs;\\
& ~~~-~les droits des personnes tierces dont le travail est présenté ou utilisé;\\
\\
15 years ago
& \textbf{Utilisation} -- À chaque réutilisation ou distribution de cette création, vous devez faire apparaître clairement au public les conditions contractuelles de sa mise à disposition.
\end{tabular}
\vspace{0.5cm}
\begin{center}
\includegraphics[width=5cm]{license}
\end{center}
\vspace{0.5cm}
\begin{itemize}
\item Toutes les tablatures sont des représentations d'interprétations
personnelles et approximatives de chansons protégées par droits
d'auteurs. Conformément à l'article L.122-5 du Code de la propriété
intellectuelle, l'utilisation de ces tablatures est strictement
15 years ago
réservée à un usage personnel et pédagogique. Ce recueil de chansons
n'a absolument aucune vocation commerciale et joue sur
l'autorisation tacite des auteurs et des ayant-droits, pensant que
la publication de ces tablatures représente plutôt une publicité
positive à leur égard. Cependant, si un auteur ou une société
accréditée pense que ces tablatures sont utilisées d'une manière
susceptible de porter atteinte à ses droits et désire s'opposer à la
publication de ses tablatures, merci de nous contacter à
\url{crep@team-on-fire.com} et celles-ci seront immédiatement
retirées du site.
\item La plupart des illustrations proviennent de la Tux factory
du site: \url{http://www.crystalxp.net/}.
15 years ago
\item Ce document est écrit en LaTeX, d'après le style du projet Songs: \url{http://songs.sourceforge.net/}
\end{itemize}
% Fin de la Licence